Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORPIO
ETS Camille BOUHELIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1341398
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/12/1995
SCORPIO de ETS Camille BOUHELIER

Présentation de la marque SCORPIO

Déposée le 24 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS Camille BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SCORPIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS Camille BOUHELIER domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC - France.

La marque SCORPIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORPIO est expirée depuis le 24 décembre 1995.

ETS Camille BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'AUMONT , AGENA , JEAN D'ORSAY , CLAUDE HELIER , C B , HELIX , SELECT-WATCH


ETS Camille BOUHELIER (S.A.) - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

De l'horlogerie et autres instruments chronométriques, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).